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Solutions

abello propose à ses clients une gamme complète de Solutions d’accompagnement en P.I, prêtes à l’emploi, personnalisables et cumulables selon les besoins de l’entreprise. Ces Solutions d’entreprise regroupent, en une prestation, l’ensemble des missions nécessaires à la sécurisation et à la valorisation du patrimoine immatériel.

  • Mise en place politique PI
  • Audit PI
  • Détection d’inventions
  • Evaluation financière PI
  • Formations

Fort de sa longue expérience en prévention de conflits sociaux liés à la rémunération des inventeurs salariés, abello a construit plus d’une quinzaine de politiques PI dans des entreprises relevant des secteurs de la Métallurgie, de la Chimie, de l’Energie, des Télécoms, de l’Automobile, du Transport, du BTP, de la Pharmacie, de la Cosmétique, des Bureaux d’études…

Interventions

  • Benchmark sur les différentes politiques PI mises en œuvre sur le marché, en fonction de la convention collective applicable, les typologies de personnel (mis à disposition, détachés, fonctionnaires, agents privés ou publics, etc)
  • Recommandations en termes de montant de rémunération
  • Rédaction et négociation d’accord collectif d’entreprise sur votre politique PI
  • Avenants aux contrats de travail selon les catégories de personnels visés (bureau d’études, techniciens, etc)
  • Accord de groupe en matière d’inventions de salariés, harmonisation entre les législations de différents pays
  • Formulaires de déclaration d’invention

Grâce à leur vision transversale en matière de protection de la propriété intellectuelle, les professionnels d’abello réalisent pour le compte des entreprises des audits complets, couvrant l’intégralité de leurs actifs immatériels et leurs enjeux contentieux en PI.

Interventions

  • 1 journée ou ½ journée sur site pour rencontrer les différentes directions de l’entreprise
  • Rapport d’audit avec un état des lieux de l’existant, une liste de recommandations concrètes et un budget associé, sur les thématiques suivantes :

– stratégie de protection des inventions brevetables,
– protection des secrets d’affaires et du savoir-faire,
– protection des logiciels,
– protection des marques,
– protection des modèles,
– mise à jour de vos contrats (CGV, CGU, NDA, contrats de recherche, consortium etc), et de vos contrats de travail (clauses PI),
– régularisation de la chaîne des droits.

Plusieurs Associés du Cabinet ont exercé en entreprise. Ils ont l’expérience des enjeux et des contraintes liés à l’innovation au sein des bureaux d’étude et des centres de recherche. Ils connaissent les procédures à mettre en place, savent comment établir un dialogue à la fois approfondi et efficace avec les équipes d’ingénieurs et de techniciens, et assurent via un reporting précis et concis une aide à la décision à la direction ou au comité brevet des entreprises.

Interventions

  • une journée sur site pour participer à des réunions avec les chefs de projets, ingénieurs et personnels techniques
  • étude des plans et descriptifs
  • conduite des études de brevetabilité
  • élaboration avec la Direction des stratégies de protection
  • suivi de la mise en œuvre des stratégies décidées par la Direction
  • Intervention d’ingénieurs brevets de différents niveaux d’expérience (bénéficiant d’une expérience en industrie) et selon les compétences souhaitées (mécanique/structure, chimie/matériaux, physique/thermodynamique, électronique/automatisme, télécom/IA, etc.)

abello met au service de ses clients une expertise pointue en valorisation financière des actifs PI, acquise tant dans l’évaluation contentieuse du préjudice que dans les négociations contractuelles complexes et les opérations haut de bilan. Le cabinet livre une analyse financière solide et argumentée.


Découvrez la fiche pratique « Comment valoriser la protection de la propriété intellectuelle » ? en cliquant ici.

Interventions

  • Elaboration d’une évaluation financière de brevets ou de marques dans le cadre de négociations de contrats de cession, licence, apports, d’audits/due diligence ou de contentieux
  • Application d’au moins deux méthodes de calcul parmi la méthode des « investissements » (ou du cout de revient), la méthode de la « marge pondérée » (ENPV) et la méthode des « revenus de licence » (ou des licences comparables),
  • Etablissement d’un tableau financier détaillé et commenté.

Les paramètres pris en compte dans le cadre de l’évaluation :

– période d’exploitation potentielle,
– validité, portée, propriété du titre,
– savoir-faire associé,
– développements à réaliser, existence de perfectionnements
– autorisations administratives nécessaires (marquage CE, homologations, etc.),
– business plan (taille du marché, parts de marché, coût de revient, prix de vente, etc.), etc.

Consultez la fiche technique complète sur le site : Techniques de l’Ingénieur

abello a développé un catalogue de programmes de formation destinés aux directions d’entreprises et juridiques pour leur permettre de gérer et optimiser en bonne intelligence et en toute autonomie l’ensemble de leur patrimoine immatériel.


Le catalogue de formations comprend :


– les Brevets (brevetabilité, procédure de dépôts et d’extension à l’étranger, l’exploitation des brevets, propriété des brevets);
– les stratégies alternatives de protection (le secret des affaires, les publications défensives, les enveloppes SOLEAU, etc),
– le Droit d’auteur en matière de logiciel;
– les Marques;
– les Dessins & Modèles;
– la rédaction et la négociation de contrats (R&D, licensing, cession, etc);
– l’écosystème de l’innovation académique, la valorisation de la recherche, les outils fondamentaux au service de la valorisation, du Sourcing et de la maturation;
– Les formations s’adressent notamment à la Direction des entreprises, aux Services PI, aux services de valorisation, aux incubateurs.

Le Cabinet propose à ses clients des formations personnalisées, à partir de ce catalogue, nourries d’exemples concrets propres à l’entreprise, afin que le message soit plus facilement et plus rapidement utilisable par les personnes destinataires de la formation.


Interventions

  • Établissement d’un plan de formation sur mesure avec le client sur la base du catalogue de formations
  • Etablissement d’un support de présentation adapté au client avec des cas concrets de marques, brevets ou contrats indiqués par le client
  • 1 journée ou ½ journée de formation, sur site ou au Cabinet

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